Arrêté du 18 avril 2016

Article 8

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Article 8

Les modules peuvent également être acquis par validation des acquis de l'expérience conformément aux dispositions de l' arrêté du 13 juillet 2016 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience.

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En vigueur depuis le 29 avril 2016 · Dernière version le 1 septembre 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Validation des acquis pour le diplôme de capitaine de pêche

Résumé. On peut obtenir des modules pour le diplôme de capitaine de pêche en validant son expérience, comme le prévoit un arrêté du 13 juillet 2016.

Les modules peuvent également être acquis par validation des acquis de l'expérience conformément aux dispositions de l' arrêté du 13 juillet 2016 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 1 septembre 2016

Modifié parArrêté du 13 juillet 2016art. 29 : Modification et suppression des règles sur la validation des acquis de l'expérience maritime

En résumé. La référence à l'arrêté permettant la validation des acquis de l'expérience pour obtenir les modules a été mise à jour.

En vigueur du vendredi 29 avril 2016 au mercredi 31 août 2016

Source : Légifrance