Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des annexes d'un arrêté concernant les concours et examens maritimes
Résumé. L'arrêté du 18 avril 2016 modifie les annexes I et II de l'arrêté du 29 juin 2011, qui peuvent être consultées sur le site de l'UCEM.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 juin 2011Art. Annexe I → Version 2Arrêté du 29 juin 2011Art. Annexe II → Version 2
- Arrêté du 29 juin 2011Art. Annexe I, Art. Annexe II