Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles d'évaluation et de sanction des élèves
Résumé. L'arrêté modifie les règles de passage, de redoublement, de réorientation et d'exclusion des élèves dans une école maritime.
A modifié les dispositions suivantes :