JORF n°0096 du 23 avril 2016

Arrêté du 18 avril 2016

Le ministre de l'intérieur,

Vu le code du sport, notamment ses articles R. 331-35 à R. 331-44 et A. 331-21 ;

Vu l'arrêté du 23 mars 2016 portant homologation du circuit de vitesse du Val de Vienne au Vigeant (Vienne) ;

Vu l'avis favorable de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse en date du 8 mars 2016,

Arrête :

Article 1

Les tableaux figurant en annexe de l'arrêté du 23 mars susvisé, relatifs au nombre maximal de véhicules admis à participer aux épreuves sur le circuit de vitesse du Val de Vienne au Vigeant, sont remplacés par les tableaux annexés au présent arrêté.

Article 2

Le délégué à la sécurité et à la circulation routières est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 18 avril 2016.

Pour le ministre et par délégation :

Le délégué à la sécurité et à la circulation routières,

E. Barbe