Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation de contrôles techniques alternatifs dans les zones difficiles d'accès
Résumé. Le préfet peut autoriser des contrôles techniques de véhicules avec des méthodes alternatives dans les zones difficiles d'accès.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 octobre 2023Art. 45-1 : Dérogations pour les contrôles techniques dans les zones isolées
- Arrêté du 23 octobre 2023Art. 45-1