Arrêté du 18 août 2025

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 23 octobre 2023 susvisé (Contrôle technique des deux-roues et quadricycles) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des dispositions transitoires) à 8 (Modification de l'annexe V de l'arrêté du 23 octobre) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 23 août 2025

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Modification d’un arrêté

Résumé. L’arrêté du 23 octobre 2025 est changé suivant les articles 2‑8.

L'arrêté du 23 octobre 2023 susvisé (Contrôle technique des deux-roues et quadricycles) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des dispositions transitoires) à 8 (Modification de l'annexe V de l'arrêté du 23 octobre) du présent arrêté.

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Source : Légifrance