Au 1 « Mentions monovalentes » de l'article 2 de l'arrêté du 9 juillet 2002 susvisé est ajoutée la mention : « glisses aérotractées ».
Arrêté du 18 août 2003
Article 1
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Article 1
Au 1 « Mentions monovalentes » de l'article 2 de l'arrêté du 9 juillet 2002 susvisé est ajoutée la mention : « glisses aérotractées ».
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