JORF n°205 du 4 septembre 1999

Article 7

Article 7

Pour les candidats adultes relevant des établissements visés au paragraphe c de l'article 3, le régime d'attribution du diplôme est aménagé en ce qui concerne la prise en compte des résultats obtenus en cours de formation ; celle-ci porte sur deux disciplines choisies par les candidats dans la liste suivante :

| |COEFFICIENT| |------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-----------| | Langue vivante étrangère | 2 | | Physique-chimie ou sciences physiques selon la série | 2 | |Sciences de la vie et de la Terre ou éducation familiale et sociale ou prévention, santé et environnement selon la série| 2 | | Technologie | 2 |


Historique des versions

Version 2

En vigueur à partir du dimanche 26 juillet 2009

Abrogé le jeudi 1 septembre 2016

Pour les candidats adultes relevant des établissements visés au paragraphe c de l'article 3, le régime d'attribution du diplôme est aménagé en ce qui concerne la prise en compte des résultats obtenus en cours de formation ; celle-ci porte sur deux disciplines choisies par les candidats dans la liste suivante :

COEFFICIENT

Langue vivante étrangère

2

Physique-chimie ou sciences physiques selon la série

2

Sciences de la vie et de la Terre ou éducation familiale et sociale ou prévention, santé et environnement selon la série

2

Technologie

2

Version 1

En vigueur à partir du dimanche 5 septembre 1999

Pour les candidats adultes relevant des établissements visés au paragraphe c de l'article 3, le régime d'attribution du diplôme est aménagé en ce qui concerne la prise en compte des résultats obtenus en cours de formation ; celle-ci porte sur deux disciplines choisies par les candidats dans la liste suivante :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 205 du 04/09/1999 page 13248 à 13250

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