Arrêté du 18 août 1999

Article 7

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Article 7

Pour les candidats adultes relevant des établissements visés au paragraphe c de l'article 3, le régime d'attribution du diplôme est aménagé en ce qui concerne la prise en compte des résultats obtenus en cours de formation ; celle-ci porte sur deux disciplines choisies par les candidats dans la liste suivante :

COEFFICIENT

Langue vivante étrangère

2

Physique-chimie ou sciences physiques selon la série

2

Sciences de la vie et de la Terre ou éducation familiale et sociale ou prévention, santé et environnement selon la série

2

Technologie

2

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Abrogé1 septembre 2016

Créé le 5 septembre 1999 · Abrogé le 1 septembre 2016

Pour les candidats adultes relevant des établissements visés au paragraphe c de l'article 3, le régime d'attribution du diplôme est aménagé en ce qui concerne la prise en compte des résultats obtenus en cours de formation ; celle-ci porte sur deux disciplines choisies par les candidats dans la liste suivante :

COEFFICIENT

Langue vivante étrangère

2

Physique-chimie ou sciences physiques selon la série

2

Sciences de la vie et de la Terre ou éducation familiale et sociale ou prévention, santé et environnement selon la série

2

Technologie

2

Historique des versions

En vigueur du dimanche 26 juillet 2009 au mercredi 31 août 2016

Modifié parArrêté du 9 juillet 2009art. 3

En vigueur du dimanche 5 septembre 1999 au samedi 25 juillet 2009

Source : Légifrance