Abrogé depuis le 2016-09-01 par Arrêté du 31 décembre 2015 - art. 27
Le diplôme national du brevet comporte deux séries : une série générale et une série professionnelle, dont les conditions de délivrance sont fixées par le présent arrêté.
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En vigueur à partir du mardi 1 janvier 2013
Abrogé le jeudi 1 septembre 2016
Le diplôme national du brevet comporte deux séries : une série générale et une série professionnelle, dont les conditions de délivrance sont fixées par le présent arrêté.
En vigueur à partir du dimanche 5 septembre 1999
Le diplôme national du brevet comporte trois séries : collège, technologique, professionnelle, dont les conditions de délivrance sont fixées par le présent arrêté.