Arrêté du 18 août 1987

Article 6

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Article 6

Les substances citées aux articles 1er et 2 doivent répondre aux critères de pureté généraux suivants :

ne présenter aucune teneur dangereuse du point de vue toxicologique, en éléments chimiques, notamment en métaux lourds ;

ne pas contenir plus de 3 milligrammes par kilogramme d'arsenic ;

ne pas contenir plus de 10 milligrammes par kilogramme de plomb ;

ne pas contenir plus de 50 milligrammes par kilogramme de cuivre et de zinc pris ensemble, la teneur en zinc ne devant pas être supérieure à 25 milligrammes par kilogramme.

Les lécithines (E 322) doivent, en outre, répondre aux critères de pureté spécifiques établis par l'arrêté du 21 novembre 1980 susvisé.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 25 août 1987

Les substances citées aux articles 1er et 2 doivent répondre aux critères de pureté généraux suivants :

  • ne présenter aucune teneur dangereuse du point de vue toxicologique, en éléments chimiques, notamment en métaux lourds ;
  • ne pas contenir plus de 3 milligrammes par kilogramme d'arsenic ;
  • ne pas contenir plus de 10 milligrammes par kilogramme de plomb ;
  • ne pas contenir plus de 50 milligrammes par kilogramme de cuivre et de zinc pris ensemble, la teneur en zinc ne devant pas être supérieure à 25 milligrammes par kilogramme.

Les lécithines (E 322) doivent, en outre, répondre aux critères de pureté spécifiques établis par l'arrêté du 21 novembre 1980 susvisé.

Relations

cite

cite  Arrêté 1980-11-21cite  Arrêté 1987-08-18 art. 1, art. 2

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En vigueur depuis le mardi 25 août 1987

Source : Légifrance