JORF n°0219 du 20 septembre 2019

Article 1

Article 1

L'arrêté du 4 avril 2018 susvisé est ainsi modifié :
I. - Le plan-masse est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (1).
II. - L'annexe II constituée du plan détaillé des zones réservées aux spectateurs prévues à l'article R. 331-21 du code du sport est remplacée par l'annexe II jointe au présent arrêté.
III. - L'annexe III déterminant le nombre maximum et la catégorie de véhicules admis simultanément sur la piste est remplacée par l'annexe III du présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

L'arrêté du 4 avril 2018 susvisé est ainsi modifié :

I. - Le plan-masse est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (1).

II. - L'annexe II constituée du plan détaillé des zones réservées aux spectateurs prévues à l'article R. 331-21 du code du sport est remplacée par l'annexe II jointe au présent arrêté.

III. - L'annexe III déterminant le nombre maximum et la catégorie de véhicules admis simultanément sur la piste est remplacée par l'annexe III du présent arrêté.