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Arrêté du 17 octobre 2025

Article 1

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Article 1

Le niveau de risque épizootique tel que mentionné à l'article 4 de l'arrêté du 25 septembre 2023 susvisé (Classification des risques épizootiques pour les volailles et oiseaux captifs) est qualifié de « élevé » sur l'ensemble du territoire métropolitain.

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Abrogé27 avril 2026

Créé le 22 octobre 2025 · Abrogé le 27 avril 2026

Le niveau de risque épizootique tel que mentionné à l'article 4 de l'arrêté du 25 septembre 2023 susvisé (Classification des risques épizootiques pour les volailles et oiseaux captifs) est qualifié de « élevé » sur l'ensemble du territoire métropolitain.

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En vigueur du mercredi 22 octobre 2025 au dimanche 26 avril 2026

Source : Légifrance