Art. 1er. - La mise en place, à titre expérimental, d'un réseau de soins palliatifs à domicile par l'association RéSoPaD 43 est agréée aux conditions fixées par les articles suivants et, en tant que de besoin, selon des modalités précisées dans l'annexe au présent arrêté.
Arrêté du 17 octobre 2000
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Art. 1er. - La mise en place, à titre expérimental, d'un réseau de soins palliatifs à domicile par l'association RéSoPaD 43 est agréée aux conditions fixées par les articles suivants et, en tant que de besoin, selon des modalités précisées dans l'annexe au présent arrêté.
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