JORF n°15 du 18 janvier 1995

Art. 5. - Il est procédé aux rectificatifs suivants:
Dans l'arrêté du 22 février 1994, paru au Journal officiel du 2 juin 1994:
Tableau no 8 pour Respijet 1700, au lieu de << générateur d'aérosols non autonome >>, lire: << générateur d'aérosols autonome >>.
Dans l'arrêté du 16 mai 1994, paru au Journal officiel du 26 juillet 1994:
Tableau no 1 pour ROT 350/SRD 22-50, au lieu de << ROT350/SRD 22-50 >>,
lire: << ROT 350/SRO 22-50 >>.
Tableau no 1 pour DH 24-91 H-82/57-150 gaine radiogène équipée, au lieu de << DH 24-91 H-82/57-150 >>, lire: << DX 24-91 H-32/57-150 >>.
Tableau no 1 pour C 52 super RTM 101 HS 1,2/2,0, au lieu de << C 52 super RTM 101 HS 1,2/2,0 >>, lire: << C 52 super RTM 101 HS 1.0/2.0 >>.
Dans l'arrêté du 16 mai 1994, paru au Journal officiel du 26 juillet 1994:
Article 5, au lieu de: << Module bilan des fluides par hémodiafiltration >>, lire: << Module bilan des fluides pour hémodiafiltration >>.
Dans l'arrêté du 16 mai 1994, paru au Journal officiel du 26 juillet 1994:
Tableau no 6 pour Dinaflo 2, hémodialyseur, au lieu de << Dinaflo 2,
hémodialyseur >>, lire: << Dynaflo 2, hémodialyseur >>.
Dans l'arrêté du 16 mai 1994, paru au Journal officiel du 26 juillet 1994:
Tableau no 10 pour PAA 90207 + PAA 90219, au lieu de << système d'enregistrement de lecture et d'analyse de l'E.C.G. en continu ambulatoire >>, lire: << système d'enregistrement de lecture et d'analyse de la pression artérielle en continu ambulatoire >>.
Dans l'arrêté du 18 juillet 1994, paru au Journal officiel du 11 octobre 1994:
Tableau no 4:
Pour Logo L 6 (Widex Logo L 6), au lieu de: << Logo L 6 (Widex Logo L 6),
lire: << Logo L 6 (Widex L 6);
Pour Logo L 8 (Widex Logo L 8), au lieu de: << Logo L 8 (Widex Logo L 8),
lire: << Logo L 8 (Widex L 8);
Pour Logo L 6 (Widex Logo L 6), au lieu de: << Programmateur LP 1 Widex-Widex L 6), lire: << Programmateur LP 1 Widex) >>.
Pour Logo L 8 (Widex Logo L 8), au lieu de: << Programmateur LP 1 Widex-Widex L 8), lire: << Programmateur LP 1 Widex) >>;
Dans l'arrêté du 18 juillet 1994, paru au Journal officiel du 11 octobre 1994:
Tableau no 8: pour tous les dispositifs médicaux de la société Diffusion Technique S.A.R.L., 114 à 120, rue Bergson, B.P. 132, 42003 Saint-Etienne Cedex 1, hormis les dispositifs Atomisor NL 9 et Atomisor NL 11, au lieu de: << III (domicile) + transport >>, lire: << hôpital-domicile >>.
Dans l'arrêté du 18 juillet 1994, paru au Journal officiel du 11 octobre 1994:
Tableau no 8:
Pour Liberator/Stroller/Sprint, réserve d'O2 liquide, au lieu de: << II (hôpital) >>, lire: << hôpital domicile >>;
Pour Adult Star 2000, ventilateur (voie interne et externe), au lieu de: << Adult Star 2000, ventilateur (voie interne et externe) >>, lire: << Adult Star 2000, ventilateur >>;
Pour Vential, ventilateur (voie interne et externe), lire: << Vential,
ventilateur >>.
Dans l'arrêté du 18 juillet 1994, paru au Journal officiel du 11 octobre 1994:
Tableau no 9:
Pour la prothèse totale de hanche no 3894-94-2, au lieu de: << Linea sans ciment >>, lire: << Linea cimentée >>.


Historique des versions

Version 1

Art. 5. - Il est procédé aux rectificatifs suivants:

Dans l'arrêté du 22 février 1994, paru au Journal officiel du 2 juin 1994:

Tableau no 8 pour Respijet 1700, au lieu de << générateur d'aérosols non autonome >>, lire: << générateur d'aérosols autonome >>.

Dans l'arrêté du 16 mai 1994, paru au Journal officiel du 26 juillet 1994:

Tableau no 1 pour ROT 350/SRD 22-50, au lieu de << ROT350/SRD 22-50 >>,

lire: << ROT 350/SRO 22-50 >>.

Tableau no 1 pour DH 24-91 H-82/57-150 gaine radiogène équipée, au lieu de << DH 24-91 H-82/57-150 >>, lire: << DX 24-91 H-32/57-150 >>.

Tableau no 1 pour C 52 super RTM 101 HS 1,2/2,0, au lieu de << C 52 super RTM 101 HS 1,2/2,0 >>, lire: << C 52 super RTM 101 HS 1.0/2.0 >>.

Dans l'arrêté du 16 mai 1994, paru au Journal officiel du 26 juillet 1994:

Article 5, au lieu de: << Module bilan des fluides par hémodiafiltration >>, lire: << Module bilan des fluides pour hémodiafiltration >>.

Dans l'arrêté du 16 mai 1994, paru au Journal officiel du 26 juillet 1994:

Tableau no 6 pour Dinaflo 2, hémodialyseur, au lieu de << Dinaflo 2,

hémodialyseur >>, lire: << Dynaflo 2, hémodialyseur >>.

Dans l'arrêté du 16 mai 1994, paru au Journal officiel du 26 juillet 1994:

Tableau no 10 pour PAA 90207 + PAA 90219, au lieu de << système d'enregistrement de lecture et d'analyse de l'E.C.G. en continu ambulatoire >>, lire: << système d'enregistrement de lecture et d'analyse de la pression artérielle en continu ambulatoire >>.

Dans l'arrêté du 18 juillet 1994, paru au Journal officiel du 11 octobre 1994:

Tableau no 4:

Pour Logo L 6 (Widex Logo L 6), au lieu de: << Logo L 6 (Widex Logo L 6),

lire: << Logo L 6 (Widex L 6);

Pour Logo L 8 (Widex Logo L 8), au lieu de: << Logo L 8 (Widex Logo L 8),

lire: << Logo L 8 (Widex L 8);

Pour Logo L 6 (Widex Logo L 6), au lieu de: << Programmateur LP 1 Widex-Widex L 6), lire: << Programmateur LP 1 Widex) >>.

Pour Logo L 8 (Widex Logo L 8), au lieu de: << Programmateur LP 1 Widex-Widex L 8), lire: << Programmateur LP 1 Widex) >>;

Dans l'arrêté du 18 juillet 1994, paru au Journal officiel du 11 octobre 1994:

Tableau no 8: pour tous les dispositifs médicaux de la société Diffusion Technique S.A.R.L., 114 à 120, rue Bergson, B.P. 132, 42003 Saint-Etienne Cedex 1, hormis les dispositifs Atomisor NL 9 et Atomisor NL 11, au lieu de: << III (domicile) + transport >>, lire: << hôpital-domicile >>.

Dans l'arrêté du 18 juillet 1994, paru au Journal officiel du 11 octobre 1994:

Tableau no 8:

Pour Liberator/Stroller/Sprint, réserve d'O2 liquide, au lieu de: << II (hôpital) >>, lire: << hôpital domicile >>;

Pour Adult Star 2000, ventilateur (voie interne et externe), au lieu de: << Adult Star 2000, ventilateur (voie interne et externe) >>, lire: << Adult Star 2000, ventilateur >>;

Pour Vential, ventilateur (voie interne et externe), lire: << Vential,

ventilateur >>.

Dans l'arrêté du 18 juillet 1994, paru au Journal officiel du 11 octobre 1994:

Tableau no 9:

Pour la prothèse totale de hanche no 3894-94-2, au lieu de: << Linea sans ciment >>, lire: << Linea cimentée >>.