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Titre VI

DISPOSITIONS FINALES

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Article 24

Publication de l'annexe

JORF n°0284 du 8 décembre 2022

Article 23

Article 23

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abolition de dispositions antérieures

Résumé Un nouvel arrêté a annulé des règles anciennes sur les admissions et les études.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er février 2008 > > Art. 1, Art. 2, Art. 23, Art. Annexe, Sct. Chapitre 1er : Conditions et modalités d'admission, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Chapitre 2 : Cursus des études, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Chapitre 3 : Evaluation des études et délivrance du diplôme, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Chapitre 4 : Validation des acquis de l'expérience, Art. 18 > >

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Version 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er février 2008

Art. 1, Art. 2, Art. 23, Art. Annexe, Sct. Chapitre 1er : Conditions et modalités d'admission, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Chapitre 2 : Cursus des études, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Chapitre 3 : Evaluation des études et délivrance du diplôme, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Chapitre 4 : Validation des acquis de l'expérience, Art. 18