Section parente

Arrêté du 17 novembre 2022

JORF n°0284 du 8 décembre 2022

Titre VI : DISPOSITIONS FINALES

Article 23

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abolition de dispositions antérieures

Résumé Un nouvel arrêté a annulé des règles anciennes sur les admissions et les études.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er février 2008 > > Art. 1, Art. 2, Art. 23, Art. Annexe, Sct. Chapitre 1er : Conditions et modalités d'admission, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Chapitre 2 : Cursus des études, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Chapitre 3 : Evaluation des études et délivrance du diplôme, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Chapitre 4 : Validation des acquis de l'expérience, Art. 18 > >

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25 abrogés

Article 24

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Publication de l'annexe

Résumé L'annexe de cet arrêté est rendue publique pour que tout le monde puisse la consulter.

L'annexe au présent arrêté est publiée au Bulletin officiel du ministère de la culture.

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Article 25

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Chargé de l'exécution du présent arrêté

Résumé Le directeur général de la création artistique doit s'assurer que cet arrêté est appliqué et publié.

Le directeur général de la création artistique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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