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Arrêté du 17 mars 2026

modifiant l'arrêté du 22 janvier 2015 définissant les caractéristiques et les conditions d'utilisation des véhicules autres que les autocars et les autobus, destinés à des usages de tourisme et de loisirs

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Règles de circulation pour les petits trains touristiques

Résumé. Les petits trains touristiques doivent avoir une autorisation pour circuler, avec des règles de sécurité à suivre.

Le ministre des transports,

Vu l'arrêté du 22 janvier 2015 (Règles pour les petits trains touristiques) modifié définissant les caractéristiques et les conditions d'utilisation des véhicules autres que les autocars et les autobus, destinés à des usages de tourisme et de loisirs,

Arrête :

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Modification des règles d'autorisation pour les petits trains touristiques

Résumé. Les petits trains touristiques doivent désormais obtenir un arrêté préfectoral pour circuler, avec des règles de sécurité strictes et une validité maximale de dix ans.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 26 mars 2026

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Publication d'un arrêté dans le Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 17 mars 2026 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 17 mars 2026.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice des transports routiers,

S. André

En vigueur depuis le jeudi 26 mars 2026

Arrêté du 17 mars 2026
Article 1
Article 2