Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la désignation du lièvre variable
Résumé. Le lièvre variable est maintenant appelé lièvre américain dans la liste des animaux dont le transport et la vente sont autorisés toute l'année.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 juin 1985Art. 1 : Liste du gibier autorisé à la chasse
→ Version 3 : Mise à jour de la liste du gibier chassableArrêté du 27 juin 1985Art. 2 : Règles sur la vente et le transport des animaux de chasse
→ Version 4 : Précision sur les espèces autorisées et ajout d'une réglementation possible
→ Version 3 : Mise à jour de la liste du gibier chassableArrêté du 27 juin 1985Art. 2 : Règles sur la vente et le transport des animaux de chasse
→ Version 4 : Précision sur les espèces autorisées et ajout d'une réglementation possible
- Arrêté du 27 juin 1985Art. 1, Art. 2