Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles sur le gibier à SPM
Résumé. L'arrêté modifie deux articles d'un arrêté antérieur pour réguler le gibier à Saint-Pierre et Miquelon.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 juin 1985Art. 1 → Version 3Arrêté du 27 juin 1985Art. 2 → Version 4
- Arrêté du 27 juin 1985Art. 1, Art. 2