JORF n°0079 du 2 avril 2025

Article 3

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification de la liste des gibiers en Guadeloupe

Résumé L’arrêté du 17 mars 2025 modifie la liste des animaux que l’on peut chasser en Guadeloupe par rapport à celle fixée le 17 février 1989.
Mots-clés : Chasse Gibier Guadeloupe Législation

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 février 1989 > > Art. 1 > >


Historique des versions

Version 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 février 1989

Art. 1