Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement de la catégorie B par la catégorie active
Résumé. La catégorie B est remplacée par la catégorie active pour certains emplois difficiles.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 novembre 1969Art. 1 : Mise à jour de la liste des emplois difficiles
→ Version 2 : Changement de catégorie d'emplois
→ Version 2 : Changement de catégorie d'emplois
- Arrêté du 12 novembre 1969Art. 1