Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de deux articles dans un arrêté
Résumé. L'arrêté du 22 mars 2021 perd ses articles 1 et 3.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 mars 2021Art. 1 : Liste des formations nécessitant une préinscription nationaleArrêté du 22 mars 2021Art. 3 : Publication de l'arrêté
- Arrêté du 22 mars 2021Art. 1, Art. 3