Arrêté du 17 mars 2011

Article 1

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Article 1

Les taux de promotion pour l'accès au grade de la classe exceptionnelle 2e échelon pour l'année 2011 permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés dans certains corps d'enseignants et d'enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche figurent en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 1 janvier 2011

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Taux de promotion dans l'enseignement supérieur pour 2011

Résumé. L'arrêté fixe les taux de promotion pour accéder à un grade supérieur dans l'enseignement en 2011.

Les taux de promotion pour l'accès au grade de la classe exceptionnelle 2e échelon pour l'année 2011 permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés dans certains corps d'enseignants et d'enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche figurent en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 1 janvier 2011

Source : Légifrance