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Arrêté du 17 mars 2006

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La correspondance des grades et appellations s'établit comme ci-dessous :

GRADE OU APPELLATION DETENU

GRADE OU APPELLATION
accessible en qualité
de SPV

Armée de terre
Armée de l'air
BSPP/UIISC

Marine nationale
BMPM

 

Soldat

Matelot

Sapeur de 1re ou 2e classe

Caporal

Quartier-maître de 2e classe

Caporal

Caporal-chef

Quartier-maître de 1re classe

Caporal-chef

Sergent

Second maître

Sergent

Sergent-chef

Maître

Sergent-chef

Adjudant

Premier maître

Adjudant

Adjudant-chef

Maître principal

Adjudant-chef

Major

Major

Major

Lieutenant

Enseigne de vaisseau de 1re classe

Lieutenant

Capitaine

Lieutenant de vaisseau

Capitaine

Commandant

Capitaine de corvette

Commandant

Lieutenant-colonel

Capitaine de frégate

Lieutenant-colonel

Colonel

Capitaine de vaisseau

Colonel

Infirmier de classe normale

Infirmier de classe normale

Infirmier

Infirmier de classe supérieure

Infirmier de classe supérieure

Infirmier principal

Médecin

Médecin

Médecin capitaine

Médecin principal

Médecin principal

Médecin commandant

Médecin en chef

Médecin en chef

Médecin lieutenant-colonel ou médecin colonel

Pharmacien

Pharmacien

Pharmacien capitaine

Pharmacien principal

Pharmacien principal

Pharmacien commandant

Pharmacien en chef

Pharmacien en chef

Pharmacien lieutenant-colonel ou pharmacien colonel

Vétérinaire

Vétérinaire

Vétérinaire capitaine

Vétérinaire principal

Vétérinaire principal

Vétérinaire commandant

Vétérinaire en chef

Vétérinaire en chef

Vétérinaire lieutenant-colonel ou vétérinaire colonel

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé24 mai 2014

Créé le 2 avril 2006 · Abrogé le 24 mai 2014

La correspondance des grades et appellations s'établit comme ci-dessous :

GRADE OU APPELLATION DETENU

GRADE OU APPELLATION
accessible en qualité
de SPV

Armée de terre
Armée de l'air
BSPP/UIISC

Marine nationale
BMPM

 

Soldat

Matelot

Sapeur de 1re ou 2e classe

Caporal

Quartier-maître de 2e classe

Caporal

Caporal-chef

Quartier-maître de 1re classe

Caporal-chef

Sergent

Second maître

Sergent

Sergent-chef

Maître

Sergent-chef

Adjudant

Premier maître

Adjudant

Adjudant-chef

Maître principal

Adjudant-chef

Major

Major

Major

Lieutenant

Enseigne de vaisseau de 1re classe

Lieutenant

Capitaine

Lieutenant de vaisseau

Capitaine

Commandant

Capitaine de corvette

Commandant

Lieutenant-colonel

Capitaine de frégate

Lieutenant-colonel

Colonel

Capitaine de vaisseau

Colonel

Infirmier de classe normale

Infirmier de classe normale

Infirmier

Infirmier de classe supérieure

Infirmier de classe supérieure

Infirmier principal

Médecin

Médecin

Médecin capitaine

Médecin principal

Médecin principal

Médecin commandant

Médecin en chef

Médecin en chef

Médecin lieutenant-colonel ou médecin colonel

Pharmacien

Pharmacien

Pharmacien capitaine

Pharmacien principal

Pharmacien principal

Pharmacien commandant

Pharmacien en chef

Pharmacien en chef

Pharmacien lieutenant-colonel ou pharmacien colonel

Vétérinaire

Vétérinaire

Vétérinaire capitaine

Vétérinaire principal

Vétérinaire principal

Vétérinaire commandant

Vétérinaire en chef

Vétérinaire en chef

Vétérinaire lieutenant-colonel ou vétérinaire colonel

Historique des versions

En vigueur du dimanche 2 avril 2006 au vendredi 23 mai 2014

Source : Légifrance