Arrêté du 17 mai 2024

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 juin 1980

Art. CO 61, Art. EL 3, Art. EL 10, Art. EL 23, Art. EC 2, Art. EC 6, Art. EC 11, Art. EC 12, Art. PE 24, Art. CTS 20, Art. CTS 23, Art. CTS 24, Art. GA 3, Art. GA 33, Art. GA 34

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Modification des règles d'éclairage de sécurité

Résumé. L'arrêté du 17 mai 2024 modifie les règles de conception et d'installation des éclairages de sécurité dans les lieux publics, notamment en mettant à jour les normes techniques et les classifications des câbles.

A modifié les dispositions suivantes :

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