JORF n°0144 du 23 juin 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des termes relatifs aux intervenants éducatifs et à l'équipement mobile

Résumé Les enseignants et les agents éducatifs sont maintenant mentionnés, et l'équipement mobile est remplacé par ÉduGAR si l'ENT n'est pas disponible.

Au premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 18 décembre 2017 susvisé, les mots : « et des enseignants » sont remplacés par les mots : «, des enseignants et des agents participant à l'action éducatrice, » et les mots : « un équipement mobile » sont remplacés par les mots : « la solution ÉduGAR en l'absence d'ENT ».


Historique des versions

Version 1

Au premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 18 décembre 2017 susvisé, les mots : « et des enseignants » sont remplacés par les mots : «, des enseignants et des agents participant à l'action éducatrice, » et les mots : « un équipement mobile » sont remplacés par les mots : « la solution ÉduGAR en l'absence d'ENT ».