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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrégation de la décision 2008-DC-0103 de l'Autorité de sûreté nucléaire
Résumé. Une ancienne règle de qualité en radiothérapie est annulée.
La décision n° 2008-DC-0103 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 1er juillet 2008 fixant les obligations d'assurance de la qualité en radiothérapie est abrogée à la date d'entrée en vigueur de la présente décision.