Arrêté du 17 mai 2016

Article 2

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Article 2

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 vallée de l'Arve figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 26 mai 2016

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Liste des oiseaux protégés dans la vallée de l'Arve

Résumé. Un arrêté liste les oiseaux protégés dans la vallée de l'Arve, en Haute-Savoie.

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 vallée de l'Arve figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 26 mai 2016

Source : Légifrance