Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, dans la rubrique « Nomenclature et tarifs », section II « Appareillage du membre inférieur », dans la rubrique « A. ― Prothèses du membre inférieur », chapitre III « Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques », dans la rubrique « Applicables au pied », dans la rubrique « Pieds à restitution d'énergie », dans la rubrique « Pieds à restitution d'énergie de classe I », la rubrique « Société DAW SA (DAW) » est remplacée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société OKO SOLUTION SAS (OKO SOLUTION) | |2761921|Pied restitution énergie, classe I, OKO SOLUTION, TRIBUTE
Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2015|

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, dans la rubrique « Nomenclature et tarifs », section II « Appareillage du membre inférieur », dans la rubrique « A. ― Prothèses du membre inférieur », chapitre III « Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques », dans la rubrique « Applicables au pied », dans la rubrique « Pieds à restitution d'énergie », dans la rubrique « Pieds à restitution d'énergie de classe II », la rubrique « Société DAW SA (DAW) » est remplacée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société OKO SOLUTION SAS (OKO SOLUTION) | |2704366|Pied restitution énergie, classe II, OKO SOLUTION, TRUSTEP
Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2015| |2748085|Pied restitution énergie, classe II, OKO SOLUTION, VENTURE
Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2015|

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.