Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, dans la rubrique « Nomenclature et tarifs », section II « Appareillage du membre inférieur », dans la rubrique « A. ― Prothèses du membre inférieur », chapitre III « Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques », dans la rubrique « Applicables au pied », dans la rubrique « Pieds à restitution d'énergie », dans la rubrique « Pieds à restitution d'énergie de classe I », la rubrique « Société DAW SA (DAW) » est remplacée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

Société OKO SOLUTION SAS (OKO SOLUTION)

2761921

Pied restitution énergie, classe I, OKO SOLUTION, TRIBUTE

Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2015