Abrogé par Arrêté du 16 mars 2009 - art. 20
Créé le 21 mai 2006
La sous-direction de la performance de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation est constituée :
- du bureau des études statistiques sur l'enseignement supérieur ;
- du bureau des études statistiques sur la recherche et l'innovation ;
- du bureau des outils pour le pilotage de l'enseignement supérieur et de la recherche universitaire ;
- du bureau des outils pour le pilotage de la recherche et de l'innovation ;
- du bureau de l'évaluation des politiques pour le développement de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, et de l'insertion professionnelle des étudiants.