Abrogé par Arrêté du 17 février 2014 - art. 74
Créé le 21 mai 2006 · En vigueur du 23 juillet 2010 au 30 mars 2014
Le service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé et des bibliothèques, comprend :
- la sous-direction des études de gestion prévisionnelle, statutaires et de l'action sanitaire et sociale ;
- la sous-direction de la gestion des carrières.
Abrogé depuis le lundi 31 mars 2014
Abrogé parArrêté du 17 février 2014art. 74
En vigueur du vendredi 23 juillet 2010 au dimanche 30 mars 2014
Modifié parArrêté du 20 juillet 2010art. 14
Le service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ⏺ sociaux et de santéet des bibliothèques, ⏺ comprend :
\- la sous-direction des études de gestion prévisionnelle, statutaires et de l'action sanitaire et sociale ;
\- la sous-direction de la gestion des carrières.
En vigueur du dimanche 21 mai 2006 au jeudi 22 juillet 2010
Le service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé, des bibliothèques et des musées, outre la mission de la formation, comprend :
la sous-direction des études de gestion prévisionnelle, statutaires et de l'action sanitaire et sociale ;
la sous-direction de la gestion des carrières.