Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de la formation individualisée pour les ingénieurs-élèves
Résumé. L'arrêté supprime les règles concernant la formation des ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 novembre 2009Art. 1Arrêté du 27 novembre 2009Art. 2Arrêté du 27 novembre 2009Art. 3
- Arrêté du 27 novembre 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 6, Art. 7