Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l’Article 1 de l’Arrêté du 18 juillet 2023
Résumé. L’arrêté remplace une partie d’un texte antérieur.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 juillet 2023Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 18 juillet 2023Art. 1