JORF n°0143 du 19 juin 2024

Arrêté du 17 juin 2024

La ministre du travail, de la santé et des solidarités, le ministre des armées et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment son article R. 632-2-1 ;

Vu le décret n° 2021-1156 du 7 septembre 2021 relatif à l'accès au troisième cycle des études de médecine ;

Vu l'arrêté du 21 décembre 2021 modifié relatif à l'organisation des épreuves nationales donnant accès au troisième cycle des études de médecine ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 14 mai 2024,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 21 décembre 2021

Résumé Un arrêté a modifié un article d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2021 > > Art. 9 > >

Article 2

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 21 décembre 2021

Résumé Cet article met à jour les règles de l'arrêté du 21 décembre 2021.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2021 > > Art. 9-1 > >

Article 3

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Modification des dispositions de l'arrêté du 21 décembre 2021

Résumé L'article 3 change des règles d'un autre article.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2021 > > Art. 11 > >

Article 4

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Modification des dispositions de l'arrêté du 21 décembre 2021

Résumé Cet article change des règles d'un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2021 > > Art. 13 > >

Article 5

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Création d'une nouvelle disposition pour l'arrêté du 21 décembre 2021

Résumé Un nouvel article a été ajouté à un arrêté existant.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2021 > > Art. 21-1 > >

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé Cet arrêté sera publié pour que tout le monde puisse le lire.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 17 juin 2024.

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la stratégie et de la qualité des formations,

M. Pochard

La ministre du travail, de la santé et des solidarités,

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur des ressources humaines du système de santé,

P. Charpentier

Le ministre des armées,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur Etudes et politiques des ressources humaines de la direction centrale du service de santé des armées, le médecin général inspecteur,

F. Honore