Article 1
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Modification des dispositions de l'arrêté du 21 décembre 2021
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2021 > > Art. 9 > >
1 version
1 modifié
2 cités
La ministre du travail, de la santé et des solidarités, le ministre des armées et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment son article R. 632-2-1 ;
Vu le décret n° 2021-1156 du 7 septembre 2021 relatif à l'accès au troisième cycle des études de médecine ;
Vu l'arrêté du 21 décembre 2021 modifié relatif à l'organisation des épreuves nationales donnant accès au troisième cycle des études de médecine ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 14 mai 2024,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2021 > > Art. 9 > >
1 version
1 modifié
2 cités
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2021 > > Art. 9-1 > >
1 version
1 créé
2 cités
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2021 > > Art. 11 > >
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1 modifié
2 cités
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2021 > > Art. 13 > >
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2 cités
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2021 > > Art. 21-1 > >
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3 cités
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 17 juin 2024.
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Pour la ministre et par délégation :
La sous-directrice de la stratégie et de la qualité des formations,
M. Pochard
La ministre du travail, de la santé et des solidarités,
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur des ressources humaines du système de santé,
P. Charpentier
Le ministre des armées,
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur Etudes et politiques des ressources humaines de la direction centrale du service de santé des armées, le médecin général inspecteur,
F. Honore