Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles pour les pirogues
Résumé. Les pirogues, sauf celles de plaisance, doivent suivre les règles techniques de l'annexe 1 de l'arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :