Arrêté du 17 juin 2020

Article 2

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Article 2

Les dates retenues par l'université de Besançon pour la désignation des nouvelles personnalités extérieures, membres du conseil d'administration et du conseil académique, puis pour l'élection du nouveau président de l'université, tiennent impérativement compte de la durée de prolongation prévue à l'article 1er (Prolongation des mandats à l'université de Besançon) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 29 juin 2020

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Calendrier électoral à l'université de Besançon

Résumé. L'université de Besançon doit organiser l'élection de son nouveau président et la désignation des nouveaux membres de ses conseils avant le 30 novembre 2020.

Les dates retenues par l'université de Besançon pour la désignation des nouvelles personnalités extérieures, membres du conseil d'administration et du conseil académique, puis pour l'élection du nouveau président de l'université, tiennent impérativement compte de la durée de prolongation prévue à l'article 1er (Prolongation des mandats à l'université de Besançon) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le lundi 29 juin 2020

Source : Légifrance