Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des activités et sites de l'EFS
Résumé. L'arrêté modifie la liste des activités et des sites de l'Etablissement français du sang ainsi que les établissements de santé autorisés à gérer un dépôt de sang.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juin 2016Art. 1 : Suppression d'un site de collecte à Montargis
-Arrêté du 9 juin 2016Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 avril 2012Art. 1 : Suppression d'un site de collecte à Montargis
Arrêté du 10 avril 2012
Art. 1