Arrêté du 17 juin 2010

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

Le Musée national des douanes a pour mission de conserver, inventorier, étudier, restaurer, enrichir et exposer au public les collections qui sont inscrites sur son inventaire.
Il contribue à la diffusion de la connaissance sur l'histoire des douanes.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 1 janvier 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mission du Musée national des douanes

Résumé. Le Musée national des douanes a pour mission de préserver et partager l'histoire des douanes avec le public.

Le Musée national des douanes a pour mission de conserver, inventorier, étudier, restaurer, enrichir et exposer au public les collections qui sont inscrites sur son inventaire.
Il contribue à la diffusion de la connaissance sur l'histoire des douanes.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 1 janvier 2011

Source : Légifrance