Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un article d'un arrêtée
Résumé. L’arrêtée modifie la partie relative à un article précis d’une décision antérieure.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 novembre 2022Art. 2 : Liste des emplois de conseiller technique de la défense pour l'accès à l'échelon spécial
→ Version 10 : Modification des postes et structures dans l'accès à l'échelon spécial
→ Version 10 : Modification des postes et structures dans l'accès à l'échelon spécial
-Arrêté du 14 novembre 2022
Art. 2