Arrêté du 17 juillet 2024

Article 3

Créé le 16 août 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Classification sonore des avions légers en cinq classes

Résumé. Les avions légers sont classés en cinq groupes en fonction de leur bruit.

Les avions légers peuvent être classés dans l'une des cinq classes suivantes :

  • classe A+ : avions dont l'indice de performance sonore est égal ou supérieur à 90 ;
  • classe A : avions dont l'indice de performance sonore est égal ou supérieur à 60 et inférieur à 90 ;
  • classe B : avions dont l'indice de performance sonore est égal ou supérieur à 30 et inférieur à 60 ;
  • classe C : avions dont l'indice de performance sonore est égal ou supérieur à 0 et inférieur à 30 ;
  • classe D : avions dont l'indice de performance sonore est inférieur à 0.

La classe des avions répertoriés est consultable à l'adresse suivante : « https://www.ecologie.gouv.fr/calipso-classification-sonore-avions-legers ».

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 16 août 2024