Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un arrêté
Résumé. L'arrêté de 2024 met à jour les règles pour transporter des marchandises dangereuses.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 juillet 2019