Arrêté du 17 juillet 2024

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 11 juillet 2019 susvisé (Création d'un nouveau baccalauréat pro en navigation maritime) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification de la formation professionnelle en mer) à 9 (Remplacement des annexes) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 27 juillet 2024

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Modification de l'arrêté du 11 juillet 2019

Résumé. Cet article change l'arrêté du 11 juillet 2019 selon les nouvelles règles.

L'arrêté du 11 juillet 2019 susvisé (Création d'un nouveau baccalauréat pro en navigation maritime) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification de la formation professionnelle en mer) à 9 (Remplacement des annexes) du présent arrêté.

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Source : Légifrance