JORF n°0185 du 12 août 2014

Article 1

Article 1

L'intitulé de l'arrêté du 18 septembre 2007 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès du centre culturel français de Kaboul (Afghanistan) est modifié dans le titre et aux articles 1er du titre Ier et 2 du titre II, comme suit :
Au lieu de : « centre culturel français de Kaboul (Afghanistan) »,
Lire : « lnstitut français d'Afghanistan ».


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Version 1

L'intitulé de l'arrêté du 18 septembre 2007 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès du centre culturel français de Kaboul (Afghanistan) est modifié dans le titre et aux articles 1er du titre Ier et 2 du titre II, comme suit :

Au lieu de : « centre culturel français de Kaboul (Afghanistan) »,

Lire : « lnstitut français d'Afghanistan ».