Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de gestion de la tremblante atypique chez les caprins
Résumé. L'arrêté modifie les règles pour gérer les cas de tremblante atypique chez les chèvres, en changeant les autorités responsables et en simplifiant certaines interdictions.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 juillet 2009Art. 9 : Mesures en cas de tremblante atypique chez les chèvres
→ Version 3
→ Version 3
- Arrêté du 2 juillet 2009Art. 9