En vigueur du 1 janvier 2016 au 30 décembre 2027 · Sera abrogé le 31 décembre 2027
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Détails des examens pour la spécialité gestion des pollutions
Les unités constitutives et le règlement d'examen sont fixés respectivement à l'annexe II a et à l'annexe II b du présent arrêté.
La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée à l'annexe II c du présent arrêté.