Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exemption de formation pour les conducteurs de motocyclettes légères
Résumé. Les conducteurs de motocyclettes légères avec un permis B sont exemptés de formation s'ils ont conduit ce type de véhicule ou un L5e dans les cinq ans avant le 1er janvier 2011.
A modifié les dispositions suivantes :