Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abattage obligatoire des animaux infectés par Trypanosoma evansi
Résumé. Tout animal infecté par Trypanosoma evansi doit être abattu, même après un traitement.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 novembre 2007Art. 3 bis
- Arrêté du 20 novembre 2007Art. 3 bis