JORF n°0020 du 25 janvier 2018

Article 12

Article 12

A l'article 1er des arrêtés du :

- 19 février 2008 modifié susvisé, pour les variétés Megalita et Rivolta ;
- 27 février 2009 modifié susvisé, pour la variété Sanetta ;
- 14 mars 2011 modifié susvisé, pour la variété SY Muse ;
- 15 février 2013 modifié susvisé, pour les variétés Badiane, Canelle, Gallica, Oxalide et Steel ;
- 9 juillet 2014 modifié susvisé, pour les variétés Cardamone, Drafter, Genepi, Origan et Rocambole ;
- 24 février 2015 modifié susvisé, pour les variétés Gallop et Oxer ;
- 19 février 2016 modifié susvisé, pour les variétés Balzane et Pegaz ;
- 15 février 2017 susvisé, pour les variétés Haflinger et Mustang,

dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Syngenta Seeds AB (SE) » sont remplacés par les mots : « MariboHilleshög ApS (DK) ».


Historique des versions

Version 1

A l'article 1er des arrêtés du :

- 19 février 2008 modifié susvisé, pour les variétés Megalita et Rivolta ;

- 27 février 2009 modifié susvisé, pour la variété Sanetta ;

- 14 mars 2011 modifié susvisé, pour la variété SY Muse ;

- 15 février 2013 modifié susvisé, pour les variétés Badiane, Canelle, Gallica, Oxalide et Steel ;

- 9 juillet 2014 modifié susvisé, pour les variétés Cardamone, Drafter, Genepi, Origan et Rocambole ;

- 24 février 2015 modifié susvisé, pour les variétés Gallop et Oxer ;

- 19 février 2016 modifié susvisé, pour les variétés Balzane et Pegaz ;

- 15 février 2017 susvisé, pour les variétés Haflinger et Mustang,

dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Syngenta Seeds AB (SE) » sont remplacés par les mots : « MariboHilleshög ApS (DK) ».