Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des informations du carnet métrologique des cinémomètres
Résumé. L'arrêté modifie la liste des informations minimales que doit contenir le carnet métrologique d'un cinémomètre de contrôle routier.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 juin 2009Art. Annexe II → Version 2
- Arrêté du 4 juin 2009Art. Annexe II