Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles d'identification et de vaccination des carnivores domestiques
Résumé. Les carnivores domestiques voyageant en France ou vers d'autres pays de l'UE doivent être identifiés, vaccinés contre la rage et avoir un passeport.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 mai 2005Art. 3 → Version 4
- Arrêté du 20 mai 2005Art. 3